Charte d'utilisation

Admin Lun 18 Fév - 16:20

Article 1 : contraintes techniques

Considérant la nature en temps réel du forum, il est impossible pour les administrateurs et les modérateurs de visualiser la totalité des messages et de les modérer dès leur publication. Tout utilisateur du forum accepte qu’un message contraire à la présente charte puisse rester affiché sur le forum quelques minutes ou quelques heures avant d’être modéré.

Article 2 : responsabilités

Au moment d’envoyer un message, chaque utilisateur est averti par une phrase clairement visible qu’il est le seul responsable du contenu de son message. Chaque utilisateur reconnaît avant de publier ses propos que toute réclamation concernant ceux-ci lui sera destinée, et que la responsabilité des modérateurs et des administrateurs ne pourra être engagée que si ces derniers n’ont pas modéré un message contraire à la charte après l’avoir consulté.

Les modérateurs et les administrateurs n’interviennent pas sur la validité des informations que peuvent porter les messages des utilisateurs.

Tout utilisateur qui se rend compte qu'un message posté par autrui est :

- contraire à la présente charte ;
- susceptible d’objections troublant la bonne entente entre les membres,

est encouragé à contacter un modérateur ou un administrateur, par tout moyen à sa convenance (exemples : mini-message, e-mail, téléphone).

Article 3 : devoirs des administrateurs et des modérateurs

Les administrateurs et les modérateurs ont différents moyens d’action pour maintenir la conformité du forum à la présente charte. Ils peuvent :

- exclure temporairement ou définitivement un membre ;
- modifier ou supprimer un message ;
- modifier ou supprimer un sujet de discussion ;
- déplacer un sujet de discussion d’une catégorie vers une autre, plus appropriée.

L’exclusion définitive d’un utilisateur doit être réalisée avec l’accord unanime des administrateurs. Le bureau de l’association cool-pub.superforum.fr peut aussi, unanimement, prononcer l’exclusion d’un membre.

A chaque action entreprise, le modérateur ou l’administrateur a l’obligation d’informer de son action l’utilisateur impliqué, en expliquant de manière cordiale la raison de l’action. Cela se fait par tout moyen à sa convenance (exemples : mini-message, e-mail, téléphone).

Article 4 : règles sur le contenu des messages

Les utilisateurs ont interdiction de publier des propos de nature :

- manipulateurs (faux ou tronqués) ;
- diffamatoires ;
- racistes ;
- révisionnistes ;
- sans utilité ou sans rapport avec les discussions ;
- vulgaires ;
- obscènes ;
- menaçants ;
- injurieux ;
- atteignant la vie privée ou l’honneur de quiconque (y compris les personnes morales) ;
- contraires à la loi.

De plus, les messages touchant aux domaines suivants sont interdits :

- les lettres en chaînes ou les structures pyramidales ;
- incitation à la consommation de stupéfiants ;
- le piratage ou l'incitation à la copie illégale (téléchargements illégaux et warez, hacking) ;
- publicités incitant ouvertement à la consommation.

Les publicités strictement informatives sont tolérées dès lors qu'elles ne font l'objet d'aucune répétition (spam) et qu'elles n'ont pas de caractère insidieux ou manipulateur.
Par conséquent, les liens de parrainage sont strictement interdits.

Le flood est considéré comme une nuisance, il est interdit et sera sanctionné. Le forum n'est pas un chat.

Des photos ou des données personnelles d'utilisateurs n'ont pas à être postées sans l'accord préalable des intéressés.

L’association Forum-ubs.fr a le droit et le devoir de révéler une identité dans le cas d'une action en justice mettant en cause un message ou une attitude contraire à la présente charte.

Article 5 : règles sur l’écriture des messages

L’utilisateur veillera à rédiger ses contributions dans une orthographe lisible par tous. Entre autres, le « style SMS » est proscrit.

L'usage des smilies est utile, mais en complément de l'écriture. Les messages ne comportant qu’un smiley sont proscrits.

Les messages consécutifs postés par une même personne sont interdits ; il existe une fonction d'édition permettant à chaque utilisateur de compléter son message.

Article 6 : règles sur le titre et la nature des sujets de discussion

Les titres doivent êtres explicites afin de bien cibler l’objet de la discussion. Le créateur d’un sujet aura toujours plus de réponses en choisissant son titre de façon à ce qu’il résume précisément l’objet de la discussion.

Les titres en lettres majuscules nuisent à la lisibilité du forum, il ne faut pas en abuser.

Il est demandé aux utilisateurs de ne pas créer plusieurs sujets concernant un même problème, mais d'en faire vivre un seul.

Tout sujet de discussion :

- abusif ou répétitif ;
- inutile ;
- adressé à une personne en particulier ;
- contraire à la présente charte,

peut être changé de catégorie ou supprimé par les modérateurs ou les administrateurs, conformément aux dispositions explicitées à l’article 3.

Article 7 : messages privés (mini-messages)

Les messages privés sont de la responsabilité de leurs auteurs et ne doivent pas interférer avec les discussions publiques du forum. Les administrateurs et les modérateurs n’ont pas accès au contenu des messages privés échangés entre les utilisateurs.

En cas d'utilisation abusive des mini-messages, les administrateurs peuvent être contactés, et ils se réservent la possibilité de prendre les mesures nécessaires pour stopper l’abus (tel que l’exclusion du membre responsable de la nuisance, conformément aux dispositions explicitées à l’article 3).

D'autre part, la confidentialité des messages privés n'est pas garantie par l’hébergeur www.yaronet.com.

Article 8 : récidive

Toute personne ne respectant pas la présente charte de manière récurrente, ses contributions au forum ayant plusieurs fois fait l’objet d’actions de la part des administrateurs ou des modérateurs, se verra assignée en justice par l'association Forum-ubs.fr, sur décision unanime du bureau de l'association.

Nul n'est anonyme sur le forum : les administrateurs ont accès aux adresses e-mail et aux adresses IP des utilisateurs, données qui seront transmises à la justice lors de l'assignation. [i]